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Football/Droit de propriété intellectuelle : la mise en garde de la FTF
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La FTF met en garde contre l’exploitation ‘’abusive’’ de ses droits de propriété intellectuelle. C’était dans un communiqué rendu public le 2 aout dernier.
Dans ce communiqué, le secrétaire Général de la FTF, Chris Dakey déplore la multiplication des atteintes aux droits de la F2dération Togolaise de Football.
« Ces derniers jours, avec la fin des championnats nationaux, il nous a été donné de constater que ces atteintes à nos droits se multiplient et
Il rappelle également que seule la FTF est détentrice des droits d’exploitation des manifestations qu’elle organise.
Par ailleurs, le secrétaire Général met en garde les contrevenants à ces dispositions. « Le non-respect de la présente note expose les contrevenants aux sanctions prononcées par la commission de Discipline ou à une comparution devant les tribunaux »,
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